À propos

Documents de références

D'AUTRES DOCUMENTS SE TROUVENT ÉGALEMENT DANS L’INTRANET DES MEMBRES

Gouvernance

  • Boite à outils_gouvernence
  • Boîte à outils_mettre vos actions en valeur
  • Code d’Éthique_OBNL
  • Code d’éthique CA_modèle 1_préparé par la CDC MY
  • Code d’éthique CA_modèle 2_préparé par la CDC MY
  • Conditions_Statut de bienfaisance
  • Devoirs et responsabilités OBNL
  • Diversité au sein des conseils d’administration d’organismes de bienfaisance et sans but lucratif : coup d’œil sur le secteur sans but lucratif au Canada
  • Droits, fonctions et pratiques_OBNL
  • Fiche_pouvoirs-CA-ou-AGA
  • Les assemblées générales
  • Liste des obligations annuelles d’un OBNL
  • Quand, pourquoi et comment modifier ses règlements généraux
  • Quels sont les livres que doit tenir un OSBL
  • Auto évaluation de la performance du conseil d’administration
  • Boîte-à-outils_personnes-vulnérables
  • Grille auto-évaluations du CA
     

Finances et comptabilité

  • Guide sur les états financiers des OBNL
  • Guide de réflexion sur le financement alternatif du RIOCM
  • Le langage comptable et financier
  • Processus_Exemption taxe d’affaires
  • Quelles sont les règles d’une bonne demande de subvention
  • Enquête salariale milieu communautaire_CSMO ÉSAC
     

Ressources humaines

  • Exemple contrat de travail
  • Fiche-Accueil-et-Integration_Nouvel employé
  • Grille d’évaluation d’une directrice
     

Démarrage d’un OBNL

  • Comment mettre sur pied un OBNL
  • Guide de pré-demarrage_OBNL
  • Création d’un OBNL : https://www.ic.gc.ca/eic/site/cd-dgc.nsf/fra/cs04970.html
     

Autres

  • Production d’un rapport activités
  • Modèle Plan de communication
  • Modèle_Plan de commandites
  • Guide_organiser un colloque
  • Canevas_de_plan_stratégique
  • Espace communautaire une communauté de pratique :https://espacecommunautaire.org/
  • Évaluation d’impact sur la santé_Rapport-Contrecoeur
  • Mener-une étude de A à Z_csmoesac
     

Les documents suivants peuvent être consultés sur demande :

  • Le code Martel
  • Le répertoire des subventions au Québec
     

 

Infolettres

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